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Conseil municipal Saint-Aubin des Châteaux


Article publié par Châteaubriant Actualités le Samedi 28 Janvier 2012

Le conseil municipal de Saint Aubin des Châteaux se réunit en mairie, le lundi 30 janvier 2012, à 20 h.



 Ordre du jour : Information sur la démission de Monsieur Yannick Jimenez, membre du Conseil municipal. Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal. Droit de Préemption Urbain. Marchés à procédure adaptée. Délégation auprès du Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Bassin-versant de la Chère. Convention relative au traitement des dossiers de la commission départementale de réforme par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale. Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement. Admission et non-valeur de créances irrécouvrables. Commission voirie-agriculture-urbanisme du 18 janvier 2012. Demande d’acquisition de chemin au Sauzais. Dossier de busage de fossé à la Chesnaie. Réouverture de chemins communaux. Travaux sur le mur du cimetière. Aménagement de l’entrée d’agglomération, rue de la Gaudinais. Questions diverses. Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Questions ou informations diverses




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