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Les actions enfance jeunesse au conseil communautaire de Nozay


Article publié par Châteaubriant Actualités le Lundi 16 Juin 2014



Le conseil communautaire du secteur de Nozay se réunit mercredi 18 juin 2014
Ordre du jour :


I. Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2014
II. Solidarités

1) Actions du Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017

III. Administration Générale

1) Information en conseil : Mise en place de l’organisation de travail
2) Autorisation de recrutement d’agents non titulaires
3) Orientations et crédits ouverts au titre de la formation des élus

IV. Finances-Prospective-Contractualisation

1) Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
2) Indemnité du trésorier
3) Sollicitation des crédits NCR auprès de la Région pour l’extension de la ZAC et convention tripartite avec la SELA

V. Animation Territoriale

1) Licence spectacles

VI. Environnement

1) Conseil d’exploitation du Service Public d’Elimination des Déchets

VII. Informations diverses

1) Décisions de la Présidente
2) Décisions du Bureau
3) Marchés en cours
4) Agenda




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