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Le Conseil Municipal Châteaubriant


Article publié par Châteaubriant Actualités le Mardi 7 Février 2012

Les sujets abordés au conseil municipal de Châteaubriant en séance du 7 février 2012




COMMISSION « PROXIMITÉ – TRAVAUX »

1. Recherche Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le cadre du Comité de suivi du schéma directeur du réseau de chaleur – Demande de subvention auprès de l’ADEME
2. Recherche micropolluants à la station d’épuration de la Goupillère (filière urbaine) – Participation de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne au financement
3. Suite étude complexe multisports – Phase 1 : Dojo – Lancement de la procédure pour la recherche d’un architecte – Demande de subvention

COMMISSION « FINANCES »

4. Année 2012 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
5. Année 2012 – Subvention au budget du Centre Communal d’Action Sociale
6. Année 2012 – Subvention au budget annexe bowling
7. Echanges internationaux – Subventions pour déplacements
8. Année 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
9. Budget Primitif 2012 de la Ville de Châteaubriant
10. Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2012
11. Budget Primitif de la Ville de Châteaubriant – Emprunt 2012
12. Budget Primitif annexe 2012 pour le bowling
13. Budget Primitif annexe eau 2012
14. Budget Primitif annexe eau – Emprunt 2012
15. Budget Primitif annexe assainissement 2012
16. Budget Primitif annexe « Energies nouvelles » 2012
17.Commande groupée avec la Communauté de Communes du Castelbriantais pour l’achat de terrains multisports

18. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) au titre de l’année 2012
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Marché avec la société ALEXEN pour la mise en place de climatiseurs et brasseurs d’air pour les Services Techniques et l’Hôtel de Ville
Avenant au contrat de maintenance des logiciels Marco avec la société AGYSOFT à compter du 1er janvier 2012
Emprunt contracté auprès du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouestpour le budget principal de la Ville de Châteaubriant
Emprunt contracté auprès du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest pour le budget annexe assainissement
Marché avec la société DIFINTEL PRO pour la maintenance du parc informatique scolaire
Avenant au marché avec la société POSITIVE pour l’installation de jeux au parc des Terrasses
Protocole d’acquisition de certificats d’économies d’énergie signé avec la société ALMANACC
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec la société W2 PRODUCTIONS pour le spectacle intitulé « LE MONDE DIPLODOCUS »
Mise à disposition des locaux occupés par l’Office de Tourisme à la Maison de l’Ange à la Communauté de Communes du Castelbriantais
Contrat de maintenance du logiciel Eternité – Carto+ : Cartographie de cimetières avec la société LOGITUD Solutions
Contrat de service pour la maintenance des logiciels MarcoWeb – Demat avec la société AGYSOFT
Contrat de maintenance d’un onduleur pulsar extrême avec la société EATON
Emprunt contracté avec le Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest pour le budget annexe eau
Attribution d’une subvention à M. Arnaud COLIN pour le ravalement de son immeuble situé 4, rue Pierre Blays
Attribution d’une subvention à M. François DIONET pour participer aux dépenses relatives à l’établissement du diagnostic énergétique pour sa maison située 12, Grande Rue
Mise à disposition des locaux situés 3 rue Pasteur au Secours Catholique et à l’association Initiatives Femmes
Contrat avec le C.N.F.P.T. pour la formation « Préparation à l’autorisation de conduite : grue auxiliaire de chargement » du 17 au 19 Janvier 2012
Convention d’utilisation du stand de tir signée entre la Ville de Châteaubriant et l’association des Arquebusiers du Pays d’Ancenis
Contrat de maintenance passé avec la société CTV pour la liaison radio entre l’Hôtel de Ville et les Services Techniques
Contrat de maintenance passé avec la société CTV pour l’ensemble des installations composant le système de vidéo-protection
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec le producteur ART DEVELOPPEMENT CULTURE pour le concert d’Ivry GITLIS et Vahan
MARDIROSSIAN
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec les producteur UNI-T pour le concert de Pierre LAPOINTE
Avenant au contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec la société KARAVANE PRODUCTIONS pour le spectacle intitulé « HOMME ENCADRÉ
SUR FOND BLANC »

Avenant au contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec la société W2 PRODUCTIONS pour le spectacle intitulé « LE MONDE DIPLODOCUS »
Avenant au contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec la société MIGAL PRODUCTIONS pour le concert de « LISE »
Marché avec la société SADAC pour l’achat de véhicules neufs destinés aux Services Techniques
Marché avec la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX pour le remplacement du dégrilleur à la station d’épuration de la Goupillère
Cession à M. Sébastien FRICAUD d’un compresseur de chantier DEMAC SPIROS
Contrat signé entre la Ville de Châteaubriant et la société NILFISK ADVANCE pour assurer la maintenance de quatre laveuses
Convention relative au traitement des dossiers de la Commission Départementale de Réforme signée entre la Ville de Châteaubriant et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Contrat d’entretien pour les analyseurs d’eau de la Piscine Espaces Dauphins avec la société COFELY
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec le producteur NEMO pour le concert intitulé « ANDRÉ MINVIELLE ET LIONEL SUAREZ :
TANDEM »
Avenant n° 1 au marché n° 11-35-01 avec l’entreprise HORY-CHAUVELIN pour des travaux en plus-value
Avenant au contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle signé avec le THEATRE DU VESTIAIRE pour le spectacle intitulé « JEREMY FISCHER »
Avenant n° 2 au marché n° 11-11-03 avec l’entreprise G.C.A. pour une plus value

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 Décembre 2011




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