Chateaubriant Actualités, Le Site d'Informations de Châteaubriant

Signature du Contrat de territoire


Article publié par Châteaubriant Actualités http://www.paysdechateaubriant.fr le Vendredi 4 Décembre 2009

Les maires et les présidents des trois communautés de communes étaient présents à la signature du Contrat de territoire départemental (CTD), vendredi au Château de Châteaubriant.



Patrick Mareschal, Jean Louër, Alain Hunault, Jacqueline Segalen
Patrick Mareschal, Jean Louër, Alain Hunault, Jacqueline Segalen
Cette enveloppe d’un montant de 13,57 M€ que Patrick Mareschal apporte ira au territoire du Castelbriantais, aux secteurs de Derval et de Nozay. Ce CTD est le deuxième plus important de l’ensemble des contrats départementaux, soit 117 M€ au total sur la période 2009-201.
Ces contrats portent sur les projets d’équipements et développement structurants des communes, des intercommunalités et des pays de Loire-Atlantique qui ont choisi d’orienter leurs objectifs, en cohérence avec les priorités départementales, vers l’habitat social, la gestion des déchets et le développement économique. C’est vers le développement économique que les trois communautés de communes ont choisi d’agir. Cette enveloppe est basée sur la superficie et le nombre d’habitants, corrigé par un coefficient de solidarité qui tient compte du potentiel de richesse et de la mobilisation fiscale de celui-ci.




Nouveau commentaire :

Vous avez toute possibilité d'écrire et de vous exprimer sur tout sujet vous tenant à coeur.
Vous connaissez les règles. Aucune atteinte à la personne et c'est tout. Bonne plume.


Pour nous joindre
chateaubriant@orange.fr
06 79 50 86 79




Châteaubriant Actualités édité par ADSL et A.M - Les articles et les visuels font l'objet de droits.ISSN 2257-8501.Déclaration 1143762 CNIL Sirene : 498 366 988 00026-APE : APE 5813 20Z. CPPAP ( Commissison Paritaire des Publications et Agence de Presse ) service de presse en ligne reconnu par l’État sous le n° 0617 W 92737.